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    TITRE VIII REGLEMENT SUR LE TERRAIN

    Article 25

    Le règlement intérieur,établi par le bureau et approuvé par l' assemblée générale,précise et complète les dispositions statutaires

    Article 1:

    -L' accès au terrain est interdit aux propriétaires de chiens de 1ere et 2eme catégorie,aux propriétaires de chiens non à jour de leur cotisation ainsi qu'à toute personne étrangère à l 'association.

    -Les chiens doivent être tatoués ou pucés, et à jour de leurs vaccinations

    -Chaque adhérent doit se munir d' une assurance responsabilité civile pour lui-même et son(ou ses)chiens garantissant les éventuels accidents pouvant survenir entre les sociétaires.Une photocopie de celle-ci sera fournie obligatoirement,lors de l' adhésion ou du renouvellement.

    -L' entraînement se fait sous l' autorité d'un membre du bureau ou d'un éducateur.

    - Le bureau peut solliciter,à sa volonté,la participation d' un consultant éducateur Canin.

    -Les chiennes en chaleur sont interdites sur le terrain.

    -Il est interdit de maltraiter son chien

    -Les adhérents doivent respecter les consignes d' accès au terrain d' entraînement,à savoir celles en vigueur sur l' aire de loisirs DU PRE-VALET: mégots de cigarettes,déjections canines,chiens en liberté,etc...

    -La responsabilité de l' association est dégagée en dehors des jours et plages horaires fixés pour les entraînements :
    Le DIMANCHE de 10H à 12H ou autres jours et heures autorisés par le bureau

    -tous les adhérents s' engagent à respecter le matériel mis à disposition par l' association,à participer à l' entretien du terrain(tonte,etc..)et aux préparation des diverses manifestations et démonstrations prévues
    -Tout nouveau chien sera soumis à une évaluation par un éducateur,et le bureau se réserve le droit d' accepter ou de refuser l' adhésion du chien au sein de l' association
    -Il est rappelé que l' Association n' a pas vocation à assurer des cours d' éducation canine

    Article 2

    Le Bureau a la faculté de prononcer la radiation d' un adhérent qui ne respecterait pas le présent règlement,qui porterait préjudice par des actes,paroles ou écrits aux intérêts de l' Association,qui manquerait à l' obligation de courtoisie et d' entraide .

    Article 3

    -Dans un souci d' économie et afin d' assurer à chaque adhérent une information rapide,le Bureau convoquera et communiquera par mail
    -Le présent Règlement n' a pas la prétention d' avoir tout prévu,il pourra être aménagé par décision du Bureau
    -Chaque adhérent doit connaître ce présent règlement,et donc l' émarger et s' y conformer

    TITRE IX FORMALITES

    Article 26 - Déclaration et Publication

    Le Bureau remplira les formalités de déclaration et de publication prescrites par la Loi. Tous les pouvoirs sont conférés à cet effet au porteur d'un original des présentes.


                   Fait à Saint Georges d' Oléron, le 10/01/2016

     

    Le secrétaire : Claude Munoz

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